Déposée le 1 février 2012 par RAGEOT EDITEURTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'ECOLE D'AGATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est RAGEOT EDITEURTODO domicilié(e) 6 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 022 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque L'ECOLE D'AGATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Télécommunications ; services de communications télévisées, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; émissions télévisées ; transmission et diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de télévision et de programmes multimédia (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; transmission et diffusion d'informations en matière de divertissements, de productions audiovisuelles, vidéo, multimédia et de programmes de télévision par tous moyens ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission et diffusion de programmes, de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, notamment par Internet, par voie hertzienne, par câble, par satellite, par réseau de fibres optiques, par réseaux informatiques, par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; location de lignes de télécommunications ;
Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production et montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; production, organisation et représentation de spectacles ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions, de colloques, de rencontres professionnelles, de conférences et de congrès à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement).
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